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Marques déposées par la société GAEC BISCARLET Père & fils
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DOMAINE HONORE AUDRAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE HONORE AUDRAN
GAEC BISCARLET Père & fils

Numéro de dépôt :
3319159
Date de dépôt :
19/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
19/10/2014
DOMAINE HONORE AUDRAN de GAEC BISCARLET Père & fils

Présentation de la marque DOMAINE HONORE AUDRAN

Déposée le 19 octobre 2004 par la société GAEC BISCARLET Père & fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINE HONORE AUDRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est la société GAEC BISCARLET Père & fils domicilié(e) DOMAINE HONORE AUDRAN, 8, Chemin du Moulin,34700 LE BOSC - 34700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 715 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC BISCARLET Père & fils domicilié(e) DOMAINE HONORE AUDRAN, 8, Chemin du Moulin,34700 LE BOSC - 34700 - France.

La marque DOMAINE HONORE AUDRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE HONORE AUDRAN est expirée depuis le 19 octobre 2014.

GAEC BISCARLET Père & fils a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LE CHAMP DU MOULIN , CUVEE PARALOUPS , CUVEE DES DEUX FRERES , CUVEE DE L'AGNEL , CUVEE DU MASSEL , DOMAINE LES TERRASSES DU CAUSSE


GAEC BISCARLET Père & fils - DOMAINE HONORE AUDRAN, 8, Chemin du Moulin,34700 LE BOSC - 34700 - France - SIREN 422715045


GAEC BISCARLET Père & fils - DOMAINE HONORE AUDRAN, 8, Chemin du Moulin,34700 LE BOSC - 34700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine Honore Audran. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins, eaux de vie), vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine.